Mentions légales

a – Identification du site www.comptoirdesproducteurs.fr :

Le Comptoir des Producteurs Paris :

Société à Responsabilité Limitée au capital de 8000 €, dont le siège social est situé 25 rue Mouton Duvernet – 75014 Paris, dont le numéro SIRET est le 499 590 230 00011, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR34499590230 représentée par Monsieur Michel CHARRAIRE-FOUCHER, en sa qualité de Président.

Édition / Hébergement :

SOCIETE TREIZE INTERACTIF dont le siège social est situé 101 av. de Villiers, 75017 Paris

  • SIRET 494 861 008 00014
  • RCS Paris 494 861 008
  • Code APE : 722C
  • Adresse de courrier électronique : pierre@13i.fr
  • Responsable du site : Pierre Aboucaya

b – Propriété intellectuelle

Le Site Internet www.comptoirdesproducteurs.fr ainsi que l’ensemble de ses contenus (Site Internet, structure générale, charte graphique, textes, images animées et inanimées, photos, dessins, graphismes, graphiques, sons, données, programmes et tout autre élément composant le Site sans que cette liste soit exhaustive), sont la propriété de la société LE COMPTOIR DES PRODUCTEURS PARIS. Cet ensemble constitue une oeuvre au sens du Code de la Propriété Intellectuelle et est, à ce titre, protégé par les droits d’auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui lui sont reconnus selon les lois en vigueur.

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Les Utilisateurs reconnaissent être pleinement informés que toute représentation totale ou partielle de ce site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de LE COMPTOIR DES PRODUCTEURS PARIS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site Internet sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site Internet sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, conformément à l’article L.713-2 du CPI. Finalement, les images et photographies présentes sur le site Internet ne sont pas contractuelles.

c - Déclaration CNIL

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boutique@comptoirdesproducteurs.fr

ou par courrier :

LE COMPTOIR DES PRODUCTEURS PARIS – 25 rue Mouton Duvernet – 75014 Paris.